Lorsqu’un travailleur perd son emploi, l’une des plus grandes préoccupations est généralement une compensation pour le licenciement. Ce que beaucoup ne savent pas, c’est que, dans certains cas, cet argent peut être totalement libre d’impôt, ce qui fait la différence entre la collecte du montant total ou voir comment une partie se termine par le Trésor. Cela s’explique par l’avocat du travail Miguel Benito Barrionuevo dans sa chaîne Tiktok, où il avertit les travailleurs des erreurs les plus courantes dans ces situations.
La clé, telle que détaillée par l’expert, est de savoir comment la rémunération est reconnue. La loi établit que l’indemnisation pour le licenciement est exonérée de payer à l’impôt sur le revenu des particuliers à l’ensemble maximum légal pour chaque type de licenciement. Cependant, cette prestation fiscale ne s’applique pas si le paiement est effectué en privé, sans soutien officiel. Autrement dit, si la Société et le travailleur parviennent à un accord et que l’indemnisation est versée directement sur la paie, le Trésor peut réclamer des impôts des années plus tard.
Comment percevoir l’indemnisation pour licenciement
Miguel Benito Barrionuevo le résume fortement: « Si vous acceptez votre compensation de paie, vous courez le risque d’avoir une peur avec le Trésor. » Et il ne s’agit pas de petites quantités: dans certains cas, l’agence fiscale est venue réclamer des milliers d’euros aux travailleurs qui auraient facturé leur compensation correctement. Par conséquent, il insiste sur le fait que la chose la plus intelligente est de laisser un dossier officiel de compensation, soit dans le SMAC (service de médiation, d’arbitrage et de conciliation), soit par le biais d’un procès de travail.
L’avocat explique que, si la compensation se reflète dans une loi sur la réconciliation ou dans un jugement judiciaire, le Trésor ne peut pas toucher cet argent. Dans ces cas, l’exemption est pleinement reconnue et le travailleur garantit que sa compensation atteint sa poche. Cette procédure, bien qu’elle puisse sembler plus longue ou plus bureaucratique, évite les problèmes futurs et garantit que l’employé n’a pas à retourner une partie des années perçues plus tard.
L’avocat lance un message clair: « Les personnes intelligentes ne paient pas d’impôts dans leur indemnisation pour le licenciement. » À votre avis, accepter un accord privé peut sembler rapide, mais à moyen et long terme, cela devient une erreur coûteuse. La recommandation est claire: ne signez ni n’acceptez rien sans conseils juridiques et sans s’assurer que le paiement est officiellement reconnu.
En outre, n’oubliez pas que l’exemption ne s’applique qu’au légal établi. Par exemple, dans un licenciement inadmissible, le calcul est effectué sur la base des années travaillées et du salaire, après la formule de 33 jours par an, a travaillé avec un plafond de 24 paiements mensuels (ou 45 jours dans la section avant la réforme du travail de 2012). Si l’entreprise paie un montant supérieur à celui légalement établi, cette partie supplémentaire serait soumise à l’impôt. Par conséquent, la connaissance des limites et des réglementations est essentielle pour éviter les surprises fiscales.
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